Investissements d’adaptation des élevages – sécheresse

Lors de la séance plénière du 14 et 15 décembre 2018, la Région Grand Est a décidé de soutenir l’investissement d’adaptation des exploitations d’élevage pour faire face aux aléas sanitaires, climatiques ou de marché et d’accompagner ainsi la pérennisation des ateliers d’élevage du Grand Est.

Dans ce cadre, le dispositif vise à soutenir la réalisation d’investissements sur la période 2019-2020-2021 relevant  :

  • des capacités additionnelles de stockage de fourrage,
  • de l’amélioration du bien-être des animaux,
  • de la sécurisation sanitaire de l’élevage

Il vise toutes les filières d’élevage sur

  • les investissements concourant à l’augmentation des capacités de stockage de fourrage et de coproduits issus de la valorisation des productions végétales et destinés à l’alimentation animale de l’exploitation. L’assiette éligible est composée des travaux de gros œuvre et de second œuvre nécessaires à la réalisation du projet par des entreprises spécialisées ou des matériaux de construction ;
  • les investissements matériels liés à l’acquisition et à l’installation des équipements suivants : ventilation dynamique (ventilateurs et boîtiers de ventilation), brasseurs d’air, brumisation, aération en toiture, filets brise vent, isolation des bâtiments ;
  • en matière de sécurité sanitaire les investissements matériels liés à l’acquisition et à l’installation des équipements suivants : barrière et cornadis, cases de contention (y compris avec système de pesée), portes de tri et quai d’embarquement, bacs d’équarrissage réfrigérés, cloches à cadavres.

Pour la filière porcine, dans le cadre des mesures de prévention de la peste porcine africaine : clôture des bâtiments, systèmes de désinfection.

Bénéficiaires

  • Les agriculteurs à titre principal (ou agriculteurs à titre secondaire exclusivement en zone de montagne) ayant une activité d’élevage mobilisant 25 UGB au minimum pour les élevages bovins.
  • Les établissements de développement agricole, d’enseignement agricole et de recherche qui détiennent une exploitation agricole.

 

Prévention des risques en agriculture

Bénéficiaires

  • Les exploitants agricoles individuels personnes physiques ;
  • Les exploitants agricoles personnes morales dont l’objet est agricole (Société à objet agricole telles que GAEC, EARL, SARL, etc.)
  • Les structures collectives (y compris les coopératives agricoles, les coopératives d’utilisation de matériel agricole (CUMA) dont 100% des parts sociales sont détenues par des agriculteurs ou qui sont composées exclusivement par des agriculteurs, dont l’objet est de créer ou de gérer des installations et équipements de production agricole ;
  • Les structures collectives portant un projet reconnu en qualité de GIEE dont la création est prévue dans le cadre de la loi d’avenir et exerçant une activité agricole au sens du L. 311-1 ;
  • Les fondations, associations, établissements d’enseignement et de recherche agricoles mettant en valeur une exploitation agricole ;
  • Les associations et personnes morales issues de regroupement d’exploitants individuels, de sociétés, de coopératives agricoles, de tiers.

Projets éligibles

Investissements matériels de prévention contre le gel, la grêle et les filets anti-oiseaux.
Les productions éligibles sont les suivantes :

  • Maraîchage y compris les légumes plein champs (hors betterave)
  • Productions fruitières

Dépenses éligibles

Dépenses matérielles de lutte contre le gel et la grêle : filets paragrêles, brasseurs d’airs, tours à vent…
Les filets anti-oiseaux sont éligibles uniquement pour les exploitations situés en zone de montagne.
Les consommables ne sont pas éligibles.

La demande d’aide

Les dossiers sont reçus au fil de l’eau.

Un accusé de réception ne pourra être délivré au bénéficiaire que si la demande d’aide présente au moins les informations suivantes :

  • le nom du porteur de projet, son adresse et ses coordonnées, le nom du représentant de la structure ;
  • la taille de l’entreprise et la classification de l’entreprise le cas échéant (nombre de salariés) ;
  • une description du projet, y compris ses dates prévisionnelles de début et de fin ;
  • la localisation du projet ;
  • l’ensemble des postes de dépenses prévisionnelles du projet ;
  • le plan de financement prévisionnel du projet en précisant le montant du financement public estimé nécessaire pour le projet et le montant des autres financements sollicités.

La date de réception par la Région de la lettre d’intention doit être antérieure à la date de démarrage de l’opération.

Aide au développement de la génétique ovine

Le projet d’amélioration du cheptel est défini par l’éleveur en lien avec le technicien de son choix, qui l’aide à réaliser le diagnostic de la situation de son élevage et à valider les actions à mettre en place ainsi que leur durée. Le technicien peut être le technicien de l’organisation de producteurs dont il est membre, ou celui de la Chambre d’agriculture par exemple.
La création d’un atelier ovin peut être aussi soutenue.
Le programme est animé et géré par OSON (Organisation de Sélection Ovine Nord), en partenariat avec les Chambres d’agriculture du Grand Est et les organisations de producteurs (Bergers du Nord-Est, CIALYN, COBEVIM, EMC2 Elevage).

Quelles sont les actions qui bénéficient d’un appui financier ?

  • Votre projet concerne la création d’une troupe ovine, avec ou sans installation : vous pourrez bénéficier d’un appui à l’achat de béliers qualifiés et d’agnelles de haute qualité génétique
  • Votre projet concerne un agrandissement du cheptel : le niveau d’agrandissement sera analysé au vu du diagnostic. Vous pourrez bénéficier d’un appui à l’achat de béliers qualifiés et d’agnelles de haute qualité génétique.
  • Votre projet concerne l’amélioration interne du troupeau par la voie mâle et (ou) l’amélioration de la qualité des agneaux de boucherie : vous pourrez bénéficier d’un appui à l’achat de béliers qualifiés.
  • L’engagement dans un contrôle de performances bénéficiera aussi d’un appui.

Même si votre projet prévoit un approvisionnement en reproducteurs dans plusieurs mois ou l’année prochaine, n’attendez pas pour réaliser votre diagnostic et votre plan d’actions et le transmettre à OSON. Vous saurez dès à présent si votre projet est éligible.

 Conditions préalables d’éligibilité (au dépôt du dossier) :

  • Avoir 62 ans maximum,
  • Déclarer au moins 50 brebis à l’Aide Ovine (sauf en cas de création de troupe),
  • Avoir son siège d’exploitations en région Grand Est,
  • Proposer un projet d’amélioration génétique de son cheptel.

 

Soutien aux investissements dans les industries agro-alimentaires

Il cible notamment les projets de modernisation et de développement à même de répondre aux enjeux
suivants :

  • du point de vue économique le renforcement de l’adéquation entre bassin de production et bassins de transformation en optimisant la valeur ajoutée et la productivité pour assurer
    l’ancrage territorial de transformation et incidemment de production
  • du point de vue social le maintien de l’emploi et des savoir-faire d’activité économiques qui maillent le territoire et dynamisent la ruralité

A cette fin il cible les entreprises de première transformation et les acteurs de la seconde transformation des filières lait, viande et céréales.

Dans la mesure où l’investissement des industries agroalimentaire s’inscrit de manière hétérogène dans la stratégie des Programmes de Développement Rural Régional (PDRR) de Lorraine et de
Champagne Ardennes, ce dispositif vise à :

  • harmoniser le champ des dispositions en vigueur notamment au regard de la prise en compte de la seconde transformation
  • assurer un socle de base à l’échelle régionale Grand Est en permettant l’intégration du périmètre alsacien dans la politique de soutien aux industries agro-alimentaires.

Bénéficiaires

Toutes entreprises du secteur agro-alimentaires y compris groupes industriels transformant des produits de l’annexe 1 du traité CE en produits de l’annexe 1 du même traité. Ainsi que, pour les
filières lait, viande et céréales les entreprises transformant des produits de l’annexe 1 du traité CE en produits qui n’en relèvent pas.

Sont exclus du bénéfice du dispositif les entreprises qui commercialisent plus de 50% de leur production au sein de leur propre point de vente et qui de ce fait relèvent du commerce de détail.

Projets éligibles

Le dispositif couvre les projets qui ne relèvent pas de la mise en oeuvre d’un appel à projets aux titres de programmes de développement rural régional.

L’ensemble des investissements concourant à la mise en oeuvre du processus de stockage, de conditionnement, de transformation peuvent être subventionnés.

Un projet ne se limite pas au simple descriptif d’un plan d’investissement, mais doit présenter une approche globale s’inscrivant dans une stratégie d’ensemble de la filière ou de développement des zones rurales.

Nature et montant de l’aide

L’aide allouée sera composée et modulée comme suit :

  • aide base de 20 %,
  • à laquelle peuvent s’ajouter les majorations suivantes :
    • + 10 % pour un projet relevant d’une entreprise inscrite dans la démarche de signe officiel de qualité ou démarche territoriale,
    • + 10 % au titre de la création nette d’emploi (au moins 1 ETP CDI)

Pour les groupes, le taux d’aide alloué est divisé par deux.

Plafond : L’aide est plafonnée à :

  • 30 000 €/emploi créé au-delà de 300 000 € pour les groupes ;
  • 50 000 €/emploi créé au-delà de 500 000 € pour les PME

Plancher de dépense subventionnable : 50 000 € d’assiette éligible minimum

Aides aux investissements dans les exploitations agricoles du Grand Est

La Région Grand Est, l’Etat, l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Conseil départemental des Vosges et le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) soutiennent les exploitations agricoles afin d’améliorer leur compétitivité économique, d’adapter les systèmes de production, de rechercher la triple performance économique, environnementale et sanitaire, de diminuer les charges d’exploitations (intrants, économies d’énergie,…) et d’améliorer les conditions de travail.

En 2017, dans le Grand Est, cet engagement sera décliné au travers de 3 plans de compétitivité et d’adaptation hérités des 3 PCAE 2015 et 2016 et fondés sur les 3 programmes de développement rural régionaux (PDRR), respectivement sur les territoires d’Alsace, de Champagne-Ardenne et de Lorraine et adoptés par la Commission européenne en 2015.

Parmi les évolutions portées au titre de la campagne 2019 on note :

  • La levée des contraintes d’éligibilité en termes de plafonnement du nombre de dossiers ou de délai de carence entre 2 projets aidés
  • Un renforcement du soutien au stockage de fourrage pour permettre l’adaptation des élevages au changement climatique et l’anticipation des épisodes de sécheresse ou d’inondation

Ce dispositif est cofinancé par l’Union européenne avec le Fonds européen agricole pour le développement rural.

Les appels à projets pour l’année 2017 sont ouverts selon le calendrier suivant :

  • 1ère période
    • Ouverture des dépôts des dossiers complets : 7 février 2019
    • Clôture des dépôts des dossiers complets : 11 mars 2019
  • 2ème période
    • Ouverture des dépôts des dossiers complets : 17 juin 2019
    • Clôture des dépôts des dossiers complets : 31 juillet 2019

 

Ces appels à projets concernent :

Suivi du nouvel exploitant

Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de participer au financement de l’accompagnement individuel des jeunes installés dans les 4 premières années suivant leur installation, soit la durée du plan d’entreprise, afin d’établir un diagnostic permanent sur le fonctionnement de l’exploitation agricole et d’en assurer la pérénité.

Bénéficiaires

de l’aide : Organismes compétents dans le domaine de la fourniture de prestations de conseil et d’expertise en matière de conduite et de gestion d’exploitation agricole.

de l’action : Exploitants installés depuis moins de 5 ans et âgé de moins de 55 ans

Projets éligibles

Prise en charge des prestations de conseil technico -économique, juridique, fiscal ou organisationnel réalisées dans les 4 années suivant une installation :

  • hors du cadre familial ;
  • avec création d’une unité de production ou d’une activité nouvelle ;
  • avec atelier de transformation à la ferme ou vente en circuits courts ;
  • avec au moins un atelier en conversion ou en mode de production biologique;
  • avec activité d’élevage;
  • avec activité aquacole.

Méthode de sélection

Les structures qui bénéficieront de l’agrément pour la réalisation des actions de diagnostics et de conseils seront sélectionnées après la mise en place d’un appel à candidatures.

Dépenses éligibles

Dépenses liées à la réalisation des prestations de conseil.

Montant de l’aide

Taux maxi : 80 %

Plafond : 500 € par année de suivi

La demande d’aide

Le candidat à l’installation souhaitant bénéficier d’une aide doit en faire une demande préalable, complétée d’un mandat pour le versement de l’aide à la structure prestataire.
La date de réception par la Région de la demande de financement du candidat à l’installation doit être antérieure à la date de démarrage de l’opération.

Engagements du bénéficaire

Les modalités détaillées de l’instruction ainsi que les engagements du bénéficiaire figurent dans le dossier de demande d’aide à compléter.
Le bénéficiaire s’engage à mentionner le soutien financier de la Région dans tout support de communication.

Modalités de versement de l’aide

Les modalités de versement de la subvention seront précisées dans la décision attributive de l’aide.

Suivi – contrôle

L’utilisation de l’aide octroyée fera l’objet d’un contrôle portant sur la réalisation effective des opérations et le respect des engagements du bénéficiaire.

Dispositions générales

  • l’instruction ne pourra débuter que si le dossier est complet ;
  • l’octroi d’une aide régionale (ou son renouvellement) ne constitue en aucun cas un droit acquis ;
  • la conformité du projet aux critères d’éligibilité n’entraîne pas l’attribution automatique de l’aide sollicitée. En effet, le Conseil Régional conserve un pouvoir d’appréciation fondé notamment sur le degré d’adéquation du projet présenté avec ses axes politiques, la disponibilité des crédits, le niveau de consommation de l’enveloppe budgétaire ou encore l’intérêt régional du projet ;
  • l’aide régionale (ou son renouvellement) ne peut être considérée comme acquise qu’à compter de la notification au bénéficiaire de la décision d’attribution prise par l’organe délibérant compétent ;
  • l’attribution d’une aide se fait dans la limite des crédits votés au cours de l’exercice d’attribution de l’aide.

Stage de parrainage

Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir la réalisation de stage de parrainage dans le but :

  • de fournir au candidat à l’installation une formation pratique sur la conduite d’une exploitation agricole à reprendre ou sur laquelle s’associer ;
  • de permettre à un candidat à l’installation de tester son intégration dans une exploitation agricole déjà constituée ;
  • d’accompagner le candidat à l’installation souhaitant réaliser un parrainage dans un espace test.

Bénéficiaires

de l’aide  :

  • Candidats à l’installation qui envisagent de s’installer individuellement ou en société :
    • en remplacement d’un exploitant ou d’un associé qui cesse son activité agricole ;
    • en tant qu’associé-supplémentaire dans le cadre d’une transformation ou d’un développement d’exploitation.
  • Candidats à l’installation souhaitant réaliser un stage de pré-installation dans un espace test.

de l’action :

  • Candidats à l’installation qui envisagent de s’installer individuellement ou en société :
    • en remplacement de l’exploitant ou d’un associé qui cesse son activité agricole ;
    • en tant qu’associé-supplémentaire dans le cadre d’une transformation ou d’un développement d’exploitation.
  • Candidats à l’installation souhaitant réaliser un stage de pré-installation dans un espace test.

Projet éligibles

Pour bénéficier de l’aide, le candidat à l’installation doit répondre à l’ensemble de ces critères :

  • être âgé de moins de moins de 51 ans ;
  • satisfaire aux conditions de diplômes, titres ou certificats relatifs à la délivrance de la capacité professionnelle agricole ;
  • avoir un projet d’installation hors cadre familial ; le lien familial avec le cédant, s’il existe, doit être supérieur au 3ème degré ;
  • avoir un projet de stage qui peut être valorisé dans le cadre du Plan de Professionnalisation Personnalisé (PPP).

Dépenses éligibles

Le stage doit être encadré par un centre de formation ou par une structure ayant conclu une convention avec un organisme de formation agréé par la Région, conformément à l’article R.634162 du Code du travail. La mise en oeuvre du stage fait l’objet d’une convention de stage tripartite passée entre le stagiaire, l’exploitant agricole accueillant le stagiaire et le centre de formation.

Montant de l’aide

  • Subvention de fonctionnement
  • Montant forfaitaire : 1000 € par mois de stage
  • Le montant est valable pour des stages à plein temps. Dans le cas d’un stage à temps partiel, le montant sera proratisé au temps réel de stage.

La demande de l’aide

Toute demande doit faire l’objet d’une lettre d’intention

Cette lettre adressée au Président de la Région doit démontrer que l’aide allouée a un effet levier. Si cet effet n’est pas démontré, l’aide ne pourra être accordée.
La demande d’aide contient au moins les informations suivantes :
• le nom du porteur de projet ;
• une description du projet de stage, y compris ses dates de début et de fin, et du projet d’installation ;
• la localisation du projet ;
• le type d’aide sollicitée et le montant du financement public estimé nécessaire pour le projet ;
• le montant de l’aide sollicitée.
Des pièces complémentaires pourront être demandées dans le cadre de l’instruction du dossier

La date de réception par la Région de la lettre d’intention doit être antérieure à la date de démarrage de l’opération.

Engagements du bénéficiaire

Les modalités détaillées de l’instruction ainsi que les engagements du bénéficiaire figurent dans le dossier de demande d’aide à compléter
Le bénéficiaire s’engage à mentionner le soutien financier de la Région dans tout support de communication.

Modalités de versement de l’aide

Les modalités de versement de la subvention seront précisées dans la décision individuelle attributive de l’aide.

Modalités du remboursement éventuel de l’aide

Si le stage est réduit à une durée inférieure à 3 mois, l’indemnisation est suspendue et la première indemnité versée fait l’objet d’un reversement.

Dispositions générales

  • l’instruction ne pourra débuter que si le dossier est complet ;
  • l’octroi d’une aide régionale (ou son renouvellement) ne constitue en aucun cas un droit acquis ;
  • la conformité du projet aux critères d’éligibilité n’entraîne pas l’attribution automatique de l’aide sollicitée. en effet, le conseil régional conserve un pouvoir d’appréciation fondé notamment sur le degré d’adéquation du projet présenté avec ses axes politiques, la disponibilité des crédits, le niveau de consommation de l’enveloppe budgétaire ou encore l’intérêt régional du projet ;
  • l’aide régionale (ou son renouvellement) ne peut être considérée comme acquise qu’à compter de la notification au bénéficiaire de la décision d’attribution prise par l’organe délibérant compétent ;
  • l’attribution d’une aide se fait dans la limite des crédits votés au cours de l’exercice d’attribution de l’aide.

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