Fabriques à projets d’utilité sociale – Appel à projets

Bénéficiaires

Les structures de toute forme juridique, ayant leur siège social ou un établissement dans le Grand Est et proposant une méthode d’accompagnement à l’émergence de projets sur le territoire de la région.
L’opérateur identifié comme chef de file de la « fabrique » dès lors que celle-ci ne dispose pas d’un statut juridique propre.

Projets éligibles et nature des projets

Les « fabriques à projets d’utilité sociale » présentent les compétences suivantes :

  • capacité de mobilisation collective d’acteurs et de partenaires,
  • maîtrise de technique d’idéation, de facilitation et d’animation,
  • maîtrise des démarches d’accompagnement pragmatique, s’appuyant sur les opportunités offertes par le territoire et l’environnement du projet,
  • ingénierie de financement public ou privé,
  • connaissance des modèles économiques spécifiques aux activités d’utilité sociale,
  • accès à des bases de connaissances et capacité à mobiliser des expertises sectorielles en fonction des besoins,
  • ingénierie de construction d’alliances s’appuyant sur le développement de visions et de valeurs communes, et sur l’alignement des intérêts d’acteurs aux profils variés.

Les compétences peuvent être internes à la « fabrique à projets » ou s’appuyer sur des partenaires externes.
Le projet de « fabrique » dans sa globalité est apprécié au regard des critères suivants :

  • pertinence de la « fabrique » par rapport à l’existant,
  • moyens mis en oeuvre pour répondre aux objectifs,
  • diversité des sources de financement et la pertinence de mobilisation des fonds publics,
  • ancrage territorial,
  • plan d’actions budgétisé à 3 ans, présentant la stratégie de développement,
  • gouvernance et pilotage de la fabrique, rôle et implication des parties prenantes, notamment des EPCI.

Les projets sont étudiés par la Région et la Caisse des Dépôts en lien avec l’AVISE.

Dépenses éligibles

  • salaire chargé de chef de projet à hauteur de 50% maximum,
  • frais de transport liés aux déplacements nécessaires à l’accompagnement de projets sur le territoire d’intervention, dans la limite de 3 000 € par an et de 50% des dépenses éligibles.

Aide maximum globale de 105 000 €, soit 35 000 € maximum par an, dans la limite de 3 ans de financement pour soutenir le démarrage de la démarche.
Le taux de financement public ne dépasse pas 80% par projet.

Grand Est Compétitivité

Bénéficiaires

Les entreprises industrielles et les entreprises de services à l’industrie, constituées en sociétés de capitaux, qui souhaitent transformer dans sa globalité leur modèle de production et / ou se moderniser.

  • les PME implantées dans le Grand Est, ayant une activité de production ;
  • les ETI et grandes entreprises (hors parcours modernisation des PME) dont le site de production est situé dans le Grand Est et présentant une autonomie de décision et de financement.

Intervention régionale

2 parcours d’accompagnement sont possibles selon le profil de l’entreprise et la maturité de son projet.
Selon les projets, il est envisageable de mobiliser les 2 parcours de manière concomittante afin de ne pas freiner l’entreprise dans sa dynamique de changement :

  • parcours modernisation des PME : pour les PME ayant un projet d’investissement clairement défini, de court terme, un plan de financement finalisé.
    • accompagnement à l’investissement productif
    • aide au conseil / expertise
  • Parcours industrie du futur : PME, ETI et grandes entreprises ayant un projet de transformation sur les plans organisationnel, digital, technologique… à plus long terme (+ de 12 mois)
    • diagnostic de performance industrielle
    • accompagnement sur mesure

Pour en savoir plus sur ces deux parcours, consultez le détail du règlement en annexe.

Dépenses éligibles

Projets d’investissements

Sont éligibles pour les 2 parcours :

  • les investissements en matériel ou immatériel neuf en lien avec les projets définis précédemment à l’exclusion :
    • des dépenses liées au matériel de production financé par recours à la location financière ;
    • de l’acquisition de véhicules et d’équipements sur véhicules (les équipements à guidage automatique étant éligibles) ;
    • des dépenses immobilières et de travaux d’aménagement.
  • le renouvellement de matériel dans le seul cas où il permet une amélioration significative de la compétitivité de l’entreprise et il apporte un saut technologique pour l’entreprise.
  • le matériel d’occasion rétrofité et les coûts de rétrofitage à condition que la modification apporte une technicité supérieure à la machine initiale (numérisation du process par exemple), sous réserve que le prix soit inférieur au coût du matériel similaire à l’état neuf ; celui-ci devra faire l’objet d’une attestation du fournisseur de révision et d’une garantie d’une année.

Etudes et expertises externes

Les études de faisabilité, d’ingénierie et de conseil à l’entreprise, en lien avec le projet de développement de l’entreprise.

  • Pour le parcours modernisation des PME, ces études seront réalisées par des prestataires externes et concerneront des coûts de services de conseil à l’entreprise préférentiellement en lien direct avec le projet d’investissement.
  • Pour le parcours industrie du futur, ces études portent sur la mise en oeuvre du projet. Elles peuvent être réalisées par un prestataire externe ou via le recrutement d’un chef de projet spécifique missioné sur le déploiement du projet ou sur la réalisation d’une étude en interne nécessitant des compétences particulières.

Demande d’aide

Les dossiers sont réceptionnés au fil de l’eau.

Toute demande doit faire l’objet de l’envoi à la Région d’une déclaration d’intention (cf annexe) puis après accusé réception et si la demande est recevable, de l’envoi d’un dossier de demande d’aide.

 

Dispositif ARDAN

Le dispositif ARDAN vise à accompagner le développement de l’activité des petites et moyennes entreprises par l’intégration de nouvelles compétences :

  • Les entreprises intègrent des demandeurs d’emploi, pour des stages de six mois, et leur confient le développement et la concrétisation de projets
  • Les demandeurs d’emploi renforcent leurs compétences en préparant le titre Entrepreneur de petite entreprise du Conservatoire National des Arts et Métiers et en suivant des formations complémentaires à visée « métier »
  • Le binôme entreprise / pilote de projet est accompagné par différents professionnels pendant toute la durée du stage
  • Les entreprises bénéficiaires doivent avoir la volonté et les moyens, au terme du dispositif, d’embaucher les demandeurs d’emploi.

Projets éligibles

Sont éligibles les projets :

  • de création d’activité nouvelle (ex : intégration d’un nouveau savoir-faire, développement d’un nouveau marché…)
  • de structuration de l’activité d’une entreprise

Appel à manifestation d’intérêt : artisanat de demain

Bénéficiaires

Les entreprises immatriculées au Répertoire des Métiers et disposant d’au moins un exercice fiscal clos de 12 mois à compter de la date de dépôt du formulaire de candidature (sauf en cas de reprise d’entreprise assortie d’une nouvelle immatriculation ou de création d’un établissement secondaire) quel que soit leur statut et justifiant d’un D1 (extrait d’immatriculation au répertoire des métiers). L’activité artisanale exercée doit être principale et non secondaire.
Les entreprises dépendant du régime micro social ne sont pas éligibles à ce dispositif.

Projets éligibles et nature des projets

  • Axe 1 : Investissement : Modernisation des outils de production et intégration de nouvelles technologies ou méthodes de production ayant un impact sur la productivité, la qualité de la production, un impact environnemental positif … par ex. automatisation, impression 3D, outils de gestion particulièrement de production et matériel informatique lié à la production
  • Axe 2 : Fonctionnement : Aide au conseil et/ou soutien aux dépenses dites numériques : sites internet, réseaux sociaux.

Nature et montant de l’aide

Aide à l’investissement matériel

  • Nature : subvention
  • Section : investissement
  • Taux maxi : 20 % (30% pour les zones AFR)
  • Plafond maximum de la subvention : 50 000 €
  • Montant minimum du programme d’investissement H.T. éligible : 10 000 €

Aide au conseil et / ou aux dépenses dites numériques

  • Nature : subvention
  • Section : fonctionnement
  • Taux maximum : 50 %
  • Plafond maximum de la subvention : 15 000 €
  • Montant minimum du programme de fonctionnement H.T. éligible : 2 500 €

La demande d’aide

Les demandes se font prioritairement par l’intermédiaire de la boîte mail dédiée , un accusé de réception électronique des formulaires de candidature sera réalisé avec copie à la Maison de la Région et la Chambre des métiers et de l’artisanat concernées, couvrant juridiquement l’entreprise pour la réalisation de ses investissements et lançant la procédure (réalisation d’un pré-diagnostic par le réseau des Chambres des Métiers et de l’Artisanat permettant ou non la constitution d’un dossier d’aide régionale).

Toute demande fait l’objet d’un dossier de candidature. Le dossier de candidature, adressé au Président de la Région, est complété et annexé des pièces administratives sollicitées.
Seuls les dossiers complets et répondant aux exigences de l’AMI sont soumis à l’examen de la Commission Permanente du Conseil régional.

 

Programme attractivité de la recherche : Primer la recherche – Les « Grand Est Research Awards »

Montant et candidatures / Projets éligibles

Le prix est doté d’une somme de 25 000 €.
Les projets soutenus pourront relever de toute discipline scientifique mais devront intégrer des orientations prioritaires définies par la Région (ex : bioéconomie, numérique, industrie de futur…). Les candidatures doivent être exclusivement proposées par les organismes de recherche, les candidats ne pouvant pas postuler en leur propre nom.

Méthode de sélection

Cette mesure fera l’objet d’un appel à projets initié par la Région.
Après une pré-sélection des candidats, la sélection sera opérée par un jury dont les membres seront désignés par la Région. Les prix seront décernés dans le cadre d’une manifestation spécifique organisée à l’initiative de la Région. Les travaux primés feront l’objet d’une large communication. La Région peut éventuellement décider d’élargir ces prix à tout partenaire désireux de s’y associer.

Nature et montant de l’aide

Subvention de fonctionnement. Le prix est doté d’une somme de 25 000 € et sera attribué, sauf exception, de la façon suivante :

  • 5 000 € pour le lauréat
  • 20 000 € pour l’unité de recherche

Soutien aux chercheurs de très haut niveau

Bénéficiaires

de l’aide

Les organismes de recherche et établissements d’enseignement supérieur et de recherche en charge de l’élaboration et de la gestion des contrats de travail des chercheurs de très haut niveau soutenus.

de l’action

Les chercheurs de très haut niveau, français ou étrangers.

 

Projets et dépenses éligibles

Les projets s’inscrivant dans des secteurs prioritaires pour la Région Grand Est.

Sont éligibles les salaires « chargés » des chercheurs de très haut niveau sélectionnés couvrant au maximum 1 année à l’exclusion de tout autre coût de fonctionnement.

Méthode de sélection

Les propositions validées par les Commissions recherche des universités et instances ad hoc des EPST sont transmises à la Région Grand Est.
A l’issue du processus, une proposition est soumise à la commission thématique puis à la commission permanente pour décision.

Nature et montant de l’aide

L’aide prend la forme d’une subvention de fonctionnement.

  • Taux : 50 %
  • Plafond : 50 000 €

Mode de réception des dossiers : au fil de l’eau

 

Pour toute demande d’information complémentaire,
nous restons à votre disposition à l’adresse suivante : 

 

Be EST Entreprendre #Formation

Bénéficiaires

  • Les demandeurs d’emploi, à l’exclusion de personnes inscrites en catégorie E (personnes pourvues d’un emploi, à la recherche d’un autre emploi)
  • Les salariés d’une Coopérative d’Activité et d’Emploi (CAE) de moins de 6 mois.
  • Les personnes licenciées économiques.

Les demandeurs d’emploi ayant créé leur entreprise ne peuvent pas en bénéficier.

Accompagnement

Le créateur ou repreneur bénéficie de prestations de formation individualisées, selon ses besoins en compétences.
La formation comprend 5 modules pour une durée variant de 64 heures à 194 heures.

  • Module 1 : initiation à la gestion d’entreprise – 50 h – module obligatoire
  • Module 2 : techniques de gestion – 60 h – optionnel
  • Module 3 : techniques bureautiques / NTIC – 35 h – optionnel
  • Module 4 : ressources humaines appliquées aux TPE – 14 h – optionnel
  • Module 5 : spécialisation dans l’ESS – 35 h – optionnel

 

Be EST Entreprendre #Financement


Bénéficiaires

Tous les créateurs et repreneurs (demandeurs d’emploi, salariés, …) résidant dans le Grand Est ayant des projets de création et de reprise d’entreprise avec un plan de financement supérieur à 20 000 €.

Type d’accompagnement

L’accompagnement est individualisé et composé de 2 services :

  • Service « Expertise financière »
    2 mois maxi

    • Expertiser et valider les aspects financiers du projet
    • Choisir une formation adaptée selon les besoins du créateur ou repreneur
  • Service « Financement et suivi post-financement »
    4 mois pour le financement et 3 ans pour le suivi post-financement

    • Identifier les outils financiers mobilisables (prêts d’honneur, garanties…)
    • Monter des demandes de financement pour lancer le projet
    • Elaborer et réaliser des tableaux de bord et de suivi d’activité

 

Be EST Entreprendre #Parcours


Bénéficiaires

  • les demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi depuis plus de 6 mois (toutes catégories)
  • les bénéficiaires des minima sociaux
  • les jeunes de moins de 29 ans résidant dans le Grand Est, désireux de créer ou reprendre une entreprise dans le Grand Est
  • les projets de création et de reprise avec un plan de financement inférieur à 20 000 €.

Type d’accompagnement

Un accompagnement individualisé sous forme de parcours complet composé de 3 services est proposé :

1.Service « Préparation du projet de création ou reprise d’entreprise »
6 mois maxi

  • Evaluer la faisabilité du projet
  • Choisir une formation adaptée selon les besoins du créateur ou repreneur
  • Préparer le dossier de présentation du projet

2. Service « Expertise financière et financement »
6 mois maxi

  • Valider les aspects financiers du projet
  • Monter des demandes de financement pour lancer le projet

3. Service « Suivi post-création et post-reprise »
3 ans maxi

  • Élaborer et réaliser des tableaux de bord et de suivi d’activité

Be Est Export

La Région Grand Est a décidé de proposer aux entreprises du Grand Est d’intégrer un parcours d’accompagnement à l’export sur-mesure en plusieurs étapes :

  • la prescription d’un « diagnostic export et d’un accompagnement ciblage marchés » stratégiques réalisés par un prestataire expert à l’international, financé à 100 % par la Région et aboutissant à la formalisation d’un plan d’actions export ;
  • la mise en place d’un dispositif « d’accompagnement post-diagnostic » incitatif, reposant sur l’octroi d’une aide sous forme de subvention à hauteur de 50 % des premières dépenses de mise en oeuvre du plan d’actions export et plafonnée à 20 000 € par entreprise.

Bénéficiaires

  • Prioritairement, PME et ETI primo-exportatrice réalisant moins de 20% de leur chiffre d’affaires à l’export
  • Entreprises dont les performances à l’export sont plus développées, et qui souhaitent solliciter cet appui pour conforter leur capacité à se diversifier en se développant sur de nouveaux marchés étrangers.

 

Ce programme, s’inscrivant pleinement dans les objectifs des Programmes Opérationnels FEDER Alsace 2014-2020, FEDER FSE IEJ Champagne-Ardenne 2014-2020 et FEDER FSE Lorraine et Massif des Vosges 2014-2020, un accompagnement des fonds européens au travers du Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pourra être envisagé

 

 

Be Est : Appel à manifestation d’intérêt « Incubateur d’excellence Grand Est »

Cet appel à candidature vise à labelliser des incubateurs existants et à venir, proposant aux start-ups un accompagnement de qualité, propre à favoriser leur émergence, leur développement et leur connexion à l’écosystème régional d’innovation, sur la base d’un cahier des charges élaboré par la Région Grand Est

Structures éligibles

Une structure peut être labellisée « Incubateur d’excellence Grand Est » si elle répond au cahier des charges suivant :

1. Cible

La cible de l’incubateur est constituée par les porteurs de projet à forte dimension innovante. L’innovation est entendue dans un sens large, pouvant être non seulement technologique, mais également marketing et commerciale, de produit, service et usage, de procédé et d’organisation, de modèle d’affaires, ou encore sociétale.
Le porteur peut être étudiant, privé, public, en lien avec la recherche publique ou non.

2. Une gouvernance impliquée dans l’entrepreneuriat

L’incubateur a des liens privilégiés avec les entreprises locales, les grandes entreprises en démarche d’Open innovation, l’écosystème de l’innovation (Agence Régionale d’Innovation, Pôles de Compétitivité…).

3. Un deal flow suffisant

La structure incubatrice accompagne un minimum de 10 nouveaux projets par an, et présente une expérience minimum de trois ans dans l’accompagnement de start-ups.

4. Une équipe professionnelle et des expertises externes mobilisables

L’accompagnement est réalisé par l’incubateur grâce à des ressources internes et de l’expertise externe.

5. Un processus d’accompagnement formalisé

L’incubateur doit avoir construit une méthodologie d’accompagnement formalisée dans le cadre d’un process structuré répondant aux caractéristiques suivantes :

Les étapes

La structure incubatrice doit pouvoir présenter un parcours d’accompagnement structuré et formalisé se décomposant à minima en deux étapes :

  • La pré-incubation
  • L’incubation
  • Le contenu
  • La forme
  • Les livrables

6. Une forte connexion à un écosystème d’innovation et une synergie avec les autres opérateurs de la création d’entreprise

Acteur incontournable de la création de start-ups sur son territoire, l’incubateur aura su démontrer la qualité de ses partenariats renforcés, générateurs de deal flow avec les acteurs :

  • de la Recherche et de la valorisation (Universités, écoles, organismes de recherche publics et privés, SATT…) ;
  • du transfert de technologies (CRITT, plateformes technologiques…) ;
  • du monde économique et de la création d’entreprises (CCI, Réseaux, pépinières…) ;
  • de l’innovation (Agence Régionale de l‘Innovation, acteurs de l’Open Innovation) ;
  • du financement (Bpifrance, outils de financement en fonds propres…).

7. Une communauté d’entreprises mobilisée et mobilisable

L’incubateur a constitué et anime une communauté d’entrepreneurs composée :

  • d’un réseau d’entrepreneurs innovants ou startuppers expérimentés pouvant également être actifs dans la gouvernance ;
  • de grandes entreprises ouvertes à l’Open Innovation et au mécénat de compétences.

8. Un mode de financement hybride public/privé

Le financement de l’incubateur présente les caractéristiques suivantes :

  • un modèle économique pérenne et viable ;
  • une réflexion sur la mise en place d’un service payant (mode et niveau de tarification) ;
  • une participation financière des collectivités locales sur le territoire desquelles rayonne l’incubateur.

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