Accompagner les événements

Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les évènements de forte envergure dont l’impact touristique est avéré. Il s’agit donc de faire converger la stratégie en matière d’événements et la stratégie relative au tourisme pour promouvoir la croissance du secteur touristique. Ces évènements auront deux priorités :

  1. Ils devront contribuer à renforcer l’identité et l’image des destinations et des thématiques signatures.
  2. Ils devront générer une économie directe et indirecte en faveur du territoire qui sera évaluée chaque année dans le cadre d’études de retombées.

Projets éligibles

Sont éligibles les événementiels d’envergure régionale, nationale ou internationale, valorisant un site touristique d’envergure régional en particulier, et s’inscrivant idéalement dans un objectif de développement durable et / ou d’innovation touristique.

Ne sont pas éligibles dans le cadre de ce règlement :

  • Les animations de loisirs à vocation locale (fêtes de village, foires, carnavals…).
  • Les manifestations à caractère politique ou syndical.
  • Les animations de type commercial (brocantes, marché artisanal, vide – greniers…).

Les événements ayant trait aux fêtes de fin d’année seront traités dans le cadre d’un appel à projets ad hoc.

Dépenses éligibles

Sont éligibles toutes les dépenses liées à la bonne organisation de la manifestation (logistique, communication, locations diverses, intervenants, assurance, frais de transport, frais administratifs, les charges de personnel liées à l’organisation de l’évènement…).

Sont exclus : la valorisation du bénévolat, les dépenses liées à la sécurité, taxes diverses (SACEM par exemple).

 

Montant de l’aide

Taux maxi : 20 % (sauf exception entrant dans le cadre d’autres régimes exemptés et contributions statutaires et événements identifiés comme étant phare dans le cadre des pactes de destination). Le montant des subventions pouvant être accordées par le Conseil régional Grand Est est modulé en fonction de l’intérêt du projet et du plan prévisionnel de l’opération.

Le maître d’ouvrage apportera un autofinancement égal, au minimum, à 20 % du montant global de l’opération (hors régimes exemptés). Le soutien du Conseil régional sur ses fonds propres pourra être complété par la mobilisation de crédits FEDER ou FEADER. Seuls les dossiers répondant aux conditions et obligations du Programme Opérationnel ou du PDR du territoire concerné, et plus généralement aux règlements communautaires encadrant la gestion des fonds structurels seront instruits au titre des fonds FEDER ou FEADER.

Modalités

Toute demande doit faire l’objet d’une lettre d’intention préalable qui constituera la date de début d’éligibilité des dépenses.

Cette lettre adressée au Président de la Région doit démontrer que l’aide allouée a un effet levier. Si cet effet n’est pas démontré, l’aide ne pourra être accordée.

La demande d’aide contient au moins les informations suivantes :

  • le nom du porteur de projet et sa taille s’il s’agit d’une entreprise ;
  • l’attestation SIRET ;
  • le RIB ;
  • une description du projet, y compris ses dates de début et de fin (nombre d’emplois créés, montant des investissements);
  • la localisation du projet ;
  • l’ensemble des postes de dépenses du projet ;
  • le montant du financement public estimé nécessaire pour le projet ;
  • le montant de l’aide sollicitée.

Des pièces complémentaires pourront être demandées dans le cadre de l’instruction du dossier.

La date de réception par la Région de la lettre d’intention doit être antérieure à la date de démarrage de l’opération.

Le dossier de demande de subvention devra obligatoirement être adressé à la Région dans un délai de 12 mois maximum suivant l’envoi de la lettre d’intention.

Formation en alternance pour les sportifs de haut niveau

La Région Grand Est, en collaboration avec l’APMSA, participe à la sécurisation du parcours personnel des sportifs de haut niveau.
Ce dispositif offre la possibilité aux sportifs de construire leur propre parcours professionnel dans la voie qu’ils ont choisie, en intégrant une formation en alternance adaptée à leurs obligations sportives.

Bénéficiaires

  • les athlètes licenciés en Région Grand Est, identifiés sur les listes ministérielles de haut niveau, espoirs et collectifs nationaux,
  • les joueurs intégrés dans des clubs de niveau professionnel ou semi-professionnel,
  • les sportifs recrutés dans des centres de formation ou d’entraînement,

… ayant un projet professionnel accessible par la voie de l’alternance au sein d’un établissement de formation du Grand Est.

Les partenaires

  • les structures sportives (clubs, pôles, ligues, etc) qui identifient les athlètes ayant le profil pour intégrer le dispositif,
  • les Centres de Formation d’Apprentis, les universités, les organismes de formation et les écoles en mesure d’adapter leurs parcours de formation,
  • la CCI Grand Est, ambassadrice du dispositif auprès des entreprises de la région,
  • Pro BTP, pour l’ouverture de son projet de parrainage aux sportifs du dispositif.

Objectifs

  • garantir une insertion professionnelle aux sportifs de haut niveau grâce à l’obtention d’un diplôme qualifiant à la suite d’une première expérience en entreprise,
  • accompagner le projet de vie des sportifs de haut niveau en aménageant le cursus de formation qu’ils ont choisi au regard de leurs contraintes sportives,
  • rendre attrayants les pôles et les clubs du territoire en offrant l’opportunité à leurs effectifs de construire un double projet associant réussite sportive et préparation d’un avenir professionnel,
  • assurer un statut aux sportifs de haut niveau en leur donnant accès aux droits d’un salarié de la formation professionnelle (rémunération, couverture sociale, carte d’apprenti, cotisation retraite, etc).

Soutien aux manifestations sportives

Bénéficiaires

Les ligues et comités sportifs régionaux, les clubs sportifs ainsi que toute autre structure associative ou professionnelle mandatée par une fédération sportive reconnue par le Ministère en charge des Sports.

Projets éligibles

Manifestation sportive officielle, de niveau de compétition national minimum, inscrite au calendrier fédéral d’une discipline reconnue par le Ministère en charge des Sports.

Méthode de sélection

La sélection sera faite en collaboration avec les ligues et comités sportifs régionaux qui transmettront au Service des Sports, durant l’année civile, une liste de 20 manifestations maximum pour le Grand Est, réparties idéalement à hauteur de deux compétitions maximum par département et par discipline.
Seuls les projets justifiant d’une aide financière de la commune ou de l’intercommunalité d’accueil pourront bénéficier d’un soutien régional.

Dépenses éligibles

Dépenses incombant directement aux organisateurs, hors mises à disposition, valorisation, primes et récompenses financières, restauration et hébergement facturés aux participants ou toute autre dépense prise en charge par un autre partenaire.

Montant de l’aide

Taux maxi : 10 % maximum du budget prévisionnel éligible
Plancher : 800 €, calculé sur la base des dépenses éligibles.

Remarque : Toute manifestation justifiant d’un caractère exceptionnel avéré fera l’objet d’une étude particulière.

La demande d’aide

Toute demande doit faire l’objet d’une lettre d’intention et devra être accompagnée du dossier type téléchargeable ci-dessous.
Le dossier type est également disponible sur demande auprès du Service des Sports (par téléphone au 03-87-33-67-12), doit impérativement être transmis à la Région par courrier ou par voie électronique, 4 mois avant le début de la manifestation, aux coordonnées mentionnées en première page dudit dossier.
Les contacts au sein du Service des Sports sont précisés dans le dossier type.
Toute demande incomplète ou arrivée hors délais sera rejetée.

 

Soutien aux clubs sportifs de haut niveau

Bénéficiaires

Les clubs sportifs ayant leur siège et développant leur activité sur le territoire du Grand Est, et relevant d’une fédération sportive agréée par le Ministère en charge des Sports, dans les niveaux de pratique suivants :

  • Niveaux professionnels et assimilés comme tel par la Région (au vu du nombre de joueurs sous contrats) ;
  • 1er niveau amateur en sports collectifs et sports individuels (ou parmi les 20 meilleurs clubs en sports individuels en l’absence de championnat de France par équipe dans la discipline) ;
  • 2ème niveau amateur en sports collectifs ;
  • Les sections handisport ou sport adapté justifiant de plusieurs licenciés engagés ou qualifiés à titre individuel à un niveau de compétition nationale.

La Région pourra également accompagner des clubs d’intérêt territorial, de niveaux inférieurs (3ème niveau national amateur pour les sports collectifs, ainsi que les 2ème voire 3ème niveaux nationaux amateurs pour les sports individuels) ciblés sur des zones à conquérir dans lesquelles la discipline n’est pas présente à un niveau supérieur dans un rayon d’environ 50km). Seront également pris en compte le rayonnement du club en termes de provenance de licenciés, son dynamisme sur le territoire et son implication dasn la vie fédérale.
Ce partenariat se concrétisera par des conventions d’objectifs spécifiques renouvelables au maximum 2 fois, en vue de l’accession au niveau supérieur ou de la structuration de la discipline sur le territoire donné.

Ne sont pas éligibles les équipes réserves des clubs déjà soutenus pour leur(s) équipe(s) 1ère(s) senior.

Projets prioritaires

Toutes les opérations relevant :

  • des centres de formations agréés des clubs professionnels ;
  • de la formation des jeunes joueurs et du suivi socio-professionnel des joueurs seniors ;
  • des missions d’intérêt général : développement d’activités dans les territoires ruraux ou économiquement fragiles, formation de l’encadrement, développement et promotion de la pratique, pratiques éco-responsables, actions auprès de jeunes en difficultés, sport santé, développement du sport féminin…

Montant de l’aide

Montant forfaitaire :
Une aide forfaitaire maximale est déterminée par le niveau de pratique en compétition de ou des équipes 1ères du club et/ou selon le nombre de sportifs et de journées de championnat.
Des aides spécifiques sont définies en faveur des centres de formation agréés des clubs professionnels.
Des bonifications, au cas par cas, peuvent être accordées pour la qualification en Coupe d’Europe.

Remarque :
Les clubs professionnels et assimilés comme tel par la Région peuvent bénéficier d’un partenariat régional complémentaire sous forme de marchés de prestations identifiant un plan de communication spécifique sur la saison.

La demande d’aide

Le dossier type détaillant la situation du club et les actions menées localement,  sera téléchargeable sur notre site Internet et également disponible sur demande auprès du Service des Sports (par téléphone au 03-87-33-67-12), devra être transmis avant le 1er septembre de l’année N pour la saison sportive N/N+1, cachet de la Poste faisant foi, à l’adresse mentionnée en première page dudit dossier.
Tout dossier reçu hors délai est considéré comme irrecevable.
Toute demande de subvention sera mise en attente et son examen reporté si le club n’a pas adressé à la Région les documents permettant de justifier de l’utilisation de la subvention N-1.
Les contacts au sein du Service des Sports sont précisés dans le dossier type.
Toute demande incomplète ou arrivée hors délais pourra être rejetée.

 

Soutien à l’acquisition de matériel sportif

Bénéficiaires

Les ligues et comités sportifs régionaux relevant d’une fédération française reconnue par le Ministère en charge des Sports.

Projets éligibles

Achat de matériels sportifs restant la propriété de la ligue et pouvant être mis à disposition des clubs qui lui sont affiliés.
L’acquisition du matériel doit s’inscrire dans le projet de développement de la ligue ou du comité sportif régional.

Dépenses éligibles

Matériel technique (vidéo, chronométrage, etc.),
Matériel sportif spécifique à une discipline ou en permettant la promotion.

Montant de l’aide

Taux maxi : 30 % du coût prévisionnel d’achat TTC
Remarque : le montant de la subvention allouée ne peut être inférieur à 800€.

La demande d’aide

Le dossier type, téléchargeable ci-dessous et également disponible sur demande auprès du Service des Sports (secrétariat au 03-87-33-67-12), devra comprendre une note de présentation du projet, un descriptif technique, un plan de financement. Il devra être accompagné d’un devis estimatif et d’un RIB.

La date de réception par la Région du dossier de demande de subvention doit être antérieure à la date d’achat du matériel.
Les contacts au sein du Service des Sports sont précisés dans le dossier type.

 

Soutien aux investissements sportifs

Bénéficiaires

  • Communes et EPCI,
  • Les structures privées (inclues ligues et associations privées de gestion de centres de formation) propriétaires d’équipements sportifs utilisés à des fins compétitives de haut niveau, en lien avec un club local.

Projets éligibles

  • Rénovation d’équipements vétustes,
  • Mise aux normes (de sécurité, fédérales, d’accessibilité, environnementales BBC),
  • Construction de nouveaux équipements dans des zones dépourvues identifiées par le biais du recensement des équipements sportifs réalisé par le Ministère en charge des Sports.

Le projet d’investissement devra être pensé dans un souci de :

  • Mutualisation : l’équipement devra être mis à disposition des clubs locaux en complémentarité avec les créneaux scolaires le cas échéant,
  • Rayonnement : la gestion des équipements devra être pensée dans un souci d’utilisation optimale à l’échelle intercommunale,
  • Développement durable : l’équipement neuf et/ou les travaux de rénovation devront répondre aux normes environnementales.

Chaque dossier déposé fera l’objet d’une instruction par le Service des Sports. La consultation de la ligue ou du comité régional concerné pourra s’inscrire dans la démarche d’instruction.

Pour les projets de rénovation, seuls les équipements justifiant d’un intérêt avéré pour une pratique compétitive de haut niveau seront retenus.
Pourront ainsi être exclus les projets de rénovation de terrains de football ou de piscines non associés à un club évoluant à un niveau de compétition suffisant.

Dépenses éligibles

Seront intégrées aux dépenses éligibles les travaux relevant de l’équipement sportif stricto sensu, à l’exclusion des zones de convivialité (hall, accueil, club-house, espaces verts et espaces bien-être).

Nature et montant de l’aide

L’intervention régionale est calculée sur le montant des dépenses subventionnables plafonné à 2 M€ HT, sur la base du coût prévisionnel des travaux opérés sur l’équipement sportif stricto sensu, en tenant compte des dernières données fiscales connues « Potentiel financier et Effort fiscal des communes de la région Grand Est » :

  • 25% maximum pour les communes dont le potentiel financier est inférieur au potentiel financier de la strate et l’effort fiscal supérieur à 1 ;
  • 20% maximum pour les communes dont le potentiel financier est inférieur au potentiel financier de la strate et l’effort fiscal inférieur ou égal à 1 ou les communes dont le potentiel financier est supérieur au potentiel financier de la strate et l’effort fiscal supérieur à 1 ;
  • 15% maximum pour les communes dont le potentiel financier est supérieur au potentiel financier de la strate et l’effort fiscal inférieur ou égal à 1.

 

Taux d’intervention régionalePotentiel
financier de la commune d’implantation < Potentiel financier de
la strate
Potentiel
financier de la commune d’implantation > Potentiel financier de
la strate
Effort
fiscal <1
20 %15 %
Effort
fiscal >1
25 %20 %

 

La demande d’aide

Toute demande doit faire l’objet d’une lettre d’intention.
Le maître d’ouvrage doit solliciter le Président du Conseil Régional, avant le début des travaux, par courrier accompagné :

  • du dossier technique (APS puis APD) et devis détaillé des travaux en HT et TTC,
  • de l’échéancier prévisionnel,
  • du plan de financement détaillé de l’opération,
  • le cas échéant, de la délibération correspondante,
  • d’un état des lieux reprenant les équipements existants (cartographie), leur rayonnement géographique, les clubs, le nombre de licenciés, le niveau d’évolution, l’aire d’attraction, etc.,
  • du coût de fonctionnement de l’équipement et sa prise en charge.

Soutien aux ligues et comités sportifs régionaux

Bénéficiaires

Les ligues et comités sportifs régionaux relevant d’une fédération française reconnue par le Ministère en charge des Sports.

Projets éligibles

Toutes les initiatives relevant :

  • du maillage territorial de la pratique sur tout le Grand Est, en lien avec les clubs ;
  • de la formation de l’encadrement technique, sportif, arbitral et bénévole ;
  • de l’accès au haut niveau et de la structuration des Parcours de Performance Fédéraux (PPF) ;
  • de la promotion de la pratique sportive et du développement de nouvelles disciplines ;
  • des initiatives en lien avec la pratique Sport-Santé ;
  • de l’éco-responsabilité dans la pratique ;
  • de l’organisation de manifestations dans les territoires ruraux à conquérir.

Méthode de sélection

Audition de l’ensemble des ligues devant un comité composé d’élus, du Comité Régional Olympique et Sportif et des services au cours du dernier trimestre de l’année post-olympique.

Dépenses éligibles

Toutes les dépenses relatives à la mise en œuvre du plan de développement présenté, hormis les charges de personnel pour les postes permanents.

Montant de l’aide

Taux maxi : 20 % du budget prévisionnel
Remarque :
Le montant de l’aide intègrera un barème de base au vu du nombre de licenciés et des charges salariales non compensées par une aide à l’emploi ;
La subvention forfaitaire annuelle complémentaire sera définie au cas par cas, au vu du projet de développement.

La demande d’aide

Toute demande doit faire l’objet d’une lettre d’intention et devra être accompagnée du dossier type.
Le dossier type, qui sera téléchargeable sur notre site Internet et également disponible sur demande auprès du Service des Sports (par téléphone au 03-87-33-67-12), devra être transmis au cours de l’année post-olympique.
La date de réception par la Région de la lettre d’intention doit être antérieure à la date de démarrage des opérations qui y sont mentionnées.

 

Soutien aux sportifs de haut-niveau

Bénéficiaires

Les sportifs licenciés dans un club de la région Grand Est et identifiés sur les listes ministérielles de haut niveau, espoirs et collectifs nationaux.

Critères d’éligibilité

Pour pouvoir prétendre à l’octroi d’une aide personnalisée, le sportif doit :

  • être inscrit sur une des six listes officielles du Ministère en charge des Sports au 1er janvier (élite, sénior, relève, espoir, reconversion et collectifs nationaux)
  • être licencié dans un club du Grand Est pour l’année sportive en cours.

Les sportifs inscrits sur listes ministérielles complémentaires ne seront éligibles que l’année suivante.
A l’exception de la Team Grand Est (les 20 meilleurs athlètes du Grand Est, avec lesquels la Région signe un partenariat), sont exclus les sportifs qui justifient d’un quotient familial supérieur à 24 000 €.

Dépenses éligibles

  • coût annuel de la pratique sportive (achat de matériel, stages, suivi médical, etc.)
  • frais d’hébergement et de pension
  • coût des déplacements effectués par le sportif.

Ces dépenses sont modulées selon le quotient familial du sportif.

Montant de l’aide

Plafond : 6 000 €
Plancher : 600 €

 

La demande d’aide

Chaque année, il est transmis aux ligues et comités régionaux le présent règlement, la date limite de dépôt des dossiers et le dossier type.
Le dossier type est téléchargeable ci-dessous et disponible également sur demande auprès du Service des Sports (par téléphone au 03-87-33-67-12).
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